L’importance d’un code pertinent pour les déchets est tout sauf théorique

Par Mike Van Acoleyen, Senior Expert Waste Management

Dans la législation sur les déchets, tout ou presque dépend d’une bonne classification du matériau. La principale distinction repose sur le fait que le matériau est un déchet ou non. Les déchets sont répertoriés par la législation flamande, tandis que les matières premières et les produits sont régis par des normes fédérales, ou par la réglementation REACH (la réglementation européenne relative à l’enregistrement des produits chimiques). Dans notre économie circulaire, la limite entre déchet et produit récupérable devient de plus en plus floue. Les déchets finaux ou les sous-produits constituent une catégorie intermédiaire, et ne perdent la dénomination de déchet que s’ils satisfont à plusieurs conditions préalables. Les déchets finaux sont des produits qui ont suivi tout le processus de recyclage et peuvent donc être réutilisés comme matière première ou produit. L’Europe impose des normes particulières pour la ferraille et les déchets en verre. Leur utilisation a une valeur même s’ils voient le jour par erreur lors de la production d’un autre produit ; l’écume de défécation dans le traitement des betteraves sucrières et le molybdène dans la génération du cuivre.

Lorsque l’on évoque les déchets, il convient de se poser une autre question. Est-il dangereux ou non ? Les caractéristiques de danger pour les déchets, que l’on retrouve dans l’annexe III de la directive-cadre européenne sur les déchets, ressemblent fortement aux caractéristiques de danger pour les produits du règlement CLP, mais elles ne sont pas identiques. Il y a des cas particuliers, tels que l’écotoxicité ou les déchets goudronnés. Qu’est-ce que le « goudron », et à partir de quand un produit est-il goudronné ? Il en va de même pour les produits huileux, solvantés, renfermant des métaux lourds, etc.

La troisième question, fortement liée à la deuxième, est : de quel déchet s’agit-il précisément ? Quel est le code de la liste européenne qui s’applique ? Les codes de déchet avec un astérisque sont toujours considérés comme dangereux, cela peut faciliter le classement, mais cela peut aussi le rendre plus complexe. Certains codes ont un code-miroir l: une variante dangereuse et une variante sans risque. Pour identifier le bon code et déterminer si le déchet est dangereux, Arcadis a élaboré pour la Région flamande un manuel de 292 pages (!).

Il y a aussi le transport transfrontalier des déchets. Et une série de différents codes émanant des Nations Unies, dans le cadre de la Convention de Bâle, avec des listes orange et verte, et quelques exceptions européennes et de l’OCDE. Indépendamment de cela, il y a aussi la nomenclature douanière HS/CN pour les producteurs et pour les déchets. Tous ces codes sont importants. Ils guident une entreprise vers 73 possibilités et 15 variantes de procédures dans le règlement européen sur le transfert des déchets.

Arcadis possède une grande expérience pour coder les déchets, les qualifier, les classifier en tant que déchet dangereux ou non, et pour qualifier les transports transfrontaliers de déchets. Et pourtant, la réalité nous surprend à chaque fois. Le monde des déchets est infiniment plus complexe et plus varier que ce que ne pourra jamais comprendre une législation, fut-elle complexe et étendue. De nombreuses questions méritent une étude, et ces questions sont importantes. Quel est mon déchet et que puis-je en faire ? Et surtout, est-ce que je respecte le cadre légal et est-ce que je contribue au recyclage ?

Heureusement, tout est anticipé. Pour la Région flamande, l’IBGE, différents départements de la Commission européenne, la Convention de Bâle et d’autres autorités compétentes, nous nous plongeons dans les codes des déchets et dans leur ambiguité. Nous répondons aussi aux questions de tous nos partenaires de l’industrie chimique, la métallurgie, l’industrie manufacturière, ou le recyclage. Nous apportons de la clarté dans une réalité chaotique et contribuons à un marché des matériaux plus fluide, à un échange plus transparent et plus propre des déchets. C’est notre participation à l’économie circulaire.