• Point de vue

Sols et sous-sols enrichis en métaux : faut-il systématiquement réhabiliter ?

En France, à l’heure actuelle, il n’existe pas de seuils de réhabilitation « sanitaires ». Pour chaque contamination identifiée, une étude de risques doit être réalisée afin de vérifier la compatibilité sanitaire de la zone contaminée avec l’usage envisagé : habitation, commerce, industrie ou autres. Des incompatibilités ressortent ainsi fréquemment, notamment, pour les métaux sur brut (part de métaux contenue dans la matière sèche du sol) tels que le plomb, le cuivre et l’arsenic.
Dans ce cas, les concentrations de référence utilisées pour évaluer les risques sont parfois inférieures à des concentrations naturellement mesurées dans certaines formations géologiques. Ce constat conduit dès lors, dans certains cas, à la conclusion d’une incompatibilité sanitaire alors que l’on est, non pas en face d’une contamination anthropique, mais bien d’un enrichissement parfaitement naturel.
Est-il alors pertinent de réhabiliter des sols qui sont enrichis naturellement ?

A chaque région, son particularisme géochimique
Toutes les régions françaises présentent un particularisme géochimique en lien avec la nature du sous-sol appelé « fond géochimique ».
Dans le massif armoricain par exemple, certaines roches cristallines contiennent de façon tout à fait naturelle plus d’arsenic que les moyennes nationales avec parfois plus de 5 fois ces valeurs. Chaque projet d’aménagement implanté dans ce contexte est alors contraint par ce sujet (qui occasionne de potentiels surcoûts) alors même que l’on est dans le cadre d’un enrichissement naturel.
La problématique rencontrée dans la région nantaise avec l’arsenic est observée dans le Nord de la France avec le sélénium, dans la région rennaise avec l’antimoine, …. Chaque région a son particularisme géochimique qui engendre possiblement des risques sanitaires.
Dans ce contexte, de nombreuses entreprises préconisent malgré tout, la réalisation de travaux de dépollution et/ou la mise en œuvre de mesures de gestion (recouvrement, contraintes d’usages, …). Or, ces travaux ne sont pas toujours justifiés d’un point de vue technique et génèrent régulièrement des coûts limitant les aménagements. Par exemple, récemment, il a été recommandé à un maitre d’ouvrage sur un projet en Loire-Atlantique de recouvrir l’ensemble des terrains de son projet de ZAC du fait d’une problématique en arsenic. Cela a permis de vérifier le critère « naturel » d’une partie de la contamination et donc de proposer une solution de gestion adaptée qui a permis de réduire l’impact financier initialement évalué de plus de 50%.
Pire, l’absence de lien entre les seuils de gestion de matériaux d’apport et les seuils sanitaires conduit parfois à des situations invraisemblables. Dans l’exemple de l’arsenic, ce dernier peut générer un risque sanitaire à faibles concentrations. Si des concentrations sur brut justifient l’évacuation des matériaux impactés dans une installation de stockage spécialisée, l’approvisionnement de matériaux nécessaires au remblaiement de la zone creusée peut se faire à l’aide de matériaux naturels aux propriétés identiques sur brut ! La qualité des matériaux d’apport n’étant, pour les métaux, pas évaluée sur brut mais sur lixiviat (part mobile dans les sols).

Un manque d’information qui a un coût
Le risque pour l’arsenic et la plupart des métaux est principalement lié à l’ingestion. Or, si aujourd’hui les investigations environnementales réalisées au droit des nouveaux projets d’aménagement permettent d’identifier ce risque, qu’en est-il pour les aménagements plus anciens ?
Doit-on réhabiliter à tout va ou doit-on accepter que certains contextes géologiques puissent être plus à risques que d’autres ?
Aujourd’hui, la question mérite d’être posée compte-tenu des enjeux économiques évidemment, mais également :
• Écologiques : raréfaction des ressources en sol, renforcement du trafic sur les voies de communication, saturation des filières de stockage, …
• Techniques : Comment gérer les territoires aménagés à une époque ou ces considérations n’étaient pas prises en compte ?
A l’échelle européenne et nationale, la problématique des fonds géochimiques est connue mais pour l’heure, aucune action d’envergure ne transpose ce constat à la réhabilitation de site potentiellement pollué. Actuellement, ce sujet est principalement apparu pour la gestion de déblais excédentaires de chantiers d’envergure qui malgré des propriétés tout à fait naturelles nécessitent une gestion spéciale.
Il devient donc urgent que ce sujet soit discuté à l’échelle nationale et que des décisions soient prises pour faire évoluer la réglementation dans l’optique d’une rationalisation des approches de gestion dans le respect des intérêts sociétaux, économiques et environnementaux.

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